Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFORTO SOLAR INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE
CTH sas

Numéro de dépôt :
3616657
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018
CONFORTO SOLAR INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE de CTH

Présentation de la marque CONFORTO SOLAR INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE

Déposée le 9 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFORTO SOLAR INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTH domicilié(e) 128 avenue chateaufleury,26104 ROMANS SUR ISERE - 26104 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 421 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTH domicilié(e) 128 avenue chateaufleury,26104 ROMANS SUR ISERE - 26104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORTO SOLAR INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE est expirée depuis le 9 décembre 2018.

CTH a également déposé les autres marques suivantes : CALCIFORM , CARB'O ZEN , GRIFF'MATIC , FOGGY , OXYGRIFFE , DOSACHLOR , CHAUVEAU , VITAMAX , DIOX ACTIV , CONFORTO ISOL


CTH sas - 128 avenue chateaufleury,26104 ROMANS SUR ISERE - 26104 - France - SIREN 325421717


CTH - 128 avenue chateaufleury,26104 ROMANS SUR ISERE - 26104 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.